portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite "Les Molènes" à BANTZENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "20/03/2006" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée 2006 de la maison d'enfants "Home Saint Jean" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Cigogneaux", sis au 25 rue du 4ème R.S.M. à ROUFFACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/03/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin